Mentions Légales

Mentions Légales

PROPRIÉTÉ

Le présent site est la propriété de la SARL DAVIC GSBA, représentée par Madame Michelle LADREYT , directeur de la publication, dont la SARL  sise au 81 bis avenue de L’Epinette
33500 LIBOURNE est immatriculée au Répertoire des Entreprises et des Établissements (SIRENE) sous le numéro SIRET 75050435900027 et le code APE 7311Z.

 

HÉBERGEMENT

Ce site est hébergé sur les serveurs de la société OVH (http://www.ovh.com) :

SAS OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

ACCÈS AU SITE

Les internautes reconnaissent avoir préalablement vérifié, en cas de dysfonctionnement, que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de marche.

L’hébergeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de contrôle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services. Par conséquent, il est impossible de garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

La responsabilité de l’hébergeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services. Le présent site internet ne correspond pas à une mission de service public, l’accès n’est donc pas soumis au principe de continuité du service public.

 

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les contenus présentés sur ce site sont soumis à la législation relative au droit d’auteur ; de ce fait, la conception générale, les textes, les images, le savoir-faire et tous autres éléments composant la structure graphique du site sont la propriété exclusive du propriétaire, mises à part les courtes citations qui appartiennent à leurs auteurs respectifs et qui ont été reprises aux termes de l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les images illustrant les articles de ce site sont libres de droit ou proviennent de sources licites et les autorisations ont été obtenues pour les faire figurer en bonne place sur ce site.

La reproduction, même partielle, de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu’il soit est expressément interdite.

L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l’article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.

LIENS HYPERTEXTES

La mise en place de liens hypertextes vers le présent site n’est conditionnée à aucun accord préalable, seule la mention explicite du site concerné dans l’intitulé du lien est souhaitée. Il convient cependant, dans la mesure du possible, de permettre l’ouverture de ce site dans un(e) nouvel onglet / nouvelle fenêtre du navigateur.

Toutefois, le propriétaire se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime le site source non conforme aux valeurs et/ou à l’objet de son site cible.